Frais de négociation ou émoluments chez le notaire

Vous projetez d’acheter un bien immobilier et les « frais de négociation » ou « émoluments » vous paraissent ambigus, voici la définition de ces frais ainsi que des conseils pour éviter de payer des frais supplémentaires.

Frais de négociation ou émoluments

Les frais de négociations correspondent aux honoraires du notaire pour leur connaissance du marché immobilier, pour l’assistance aux vendeurs et aux acquéreurs. A cela vient s’ajouter les frais de notaire classiques, c’est-à-dire les droits et taxes de l’Etat ainsi que la rémunération du notaire.

Les frais de négociation notariale peuvent remplacer les frais d’agence, dans la mesure où c’est le notaire qui prend la place du vendeur. Ces frais varient en fonction du montant de l’acquisition, c’est-à-dire entre 3% TTC et 6% TTC du montant de la vente.

Cependant, ces frais de négociation peuvent parfois peser lourds et sembler abusifs pour les acquéreurs qui doivent également régler des frais d’agence immobilière, il existe une astuce pour éviter de les régler.

Éviter les frais de négociation

Dans le cadre d’une construction de maison, seul le terrain est soumis à un passage devant le notaire, de ce fait, les notaires appliquent dans certaines communes des frais de négociations. Si l’acheteur passe par un professionnel, il devra s’acquitter des frais de négociations, en revanche s’il passe par le vendeur directement, ces frais pourront être évités car aucun vendeur n’aura été sollicité.

Dans le cadre d’une vente par un particulier, il suffit de prendre contact avec la personne, dans le cadre d’une entreprise ou d’une mairie, la démarche est identique. Il ne faut pas oublier de préciser au notaire que l’acheteur est envoyé directement par le vendeur, ce qui annule (théoriquement) les frais ou émoluments de négociations.